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Un déchet est un matériau, une substance ou un produit qui a été jeté ou abandonné car il n’a plus d’utilisation précise.
Selon la loi du 15 juillet 1975, est considéré comme constituant un déchet : « Tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit, ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que le détenteur destine à l’abandon » (article L.541-1-1 du Code de l'environnement).
Les déchets peuvent être de 3 types :
Le traitement des déchets
Plusieurs types de traitement existent, ils sont très variables, souvent adaptés à un type de déchets. Ils doivent être mis en œuvre en respectant la hiérarchie européenne, qui privilégie la valorisation matière, puis la valorisation énergétique. L'élimination étant la solution ultime.
Définitions des différents types de traitement :
La réutilisation est définie comme une opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau. (article L. 541-1-1 du code de l’environnement). L’opération de réutilisation est toujours précédée d’une opération de préparation, a minima, par une opération de contrôle.
Le recyclage consiste en toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins (article L. 541-1-1 du code de l’environnement). Le recyclage permet de substituer des substances, des matières, ou des produits à d’autres substances, matières ou produits. Le compostage est une des opérations de recyclage.
La régénération est basée sur des procédés de raffinage d’un fluide ou d’un solide, impliquant l’extraction de la fraction polluante ou indésirable contenue dans le déchet. La régénération peut concerner les huiles, solvants, les gaz fluorés, les plastiques, les catalyseurs, etc. Elle peut s’opérer par filtration, déshydratation sous vide, raffinage, etc.
La valorisation est définie comme toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d'autres substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets (article L. 541-1-1 du code de l’environnement).
La valorisation énergétique réalisée par un incinérateur de déchets non dangereux ré si cette opération respecte les conditions définies à l’article 33-2 de l’arrêté du 20 septembre 2002. Une de ces conditions est notamment l’atteinte d’une performance énergétique (rendement supérieur ou égal à 0,65 ou 0,6 selon les cas). Ce rendement est défini à l’annexe VI de l’arrêté.
L’élimination est une opération qui n'est pas de la valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d'énergie (article L. 541-1-1 du code de l’environnement).
La plupart des installations de traitement sont des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).
nomenclature des installations classées déchets